Avis relatif à l'instruction de projets de normes <BR>

J.O. 129 du 6 juin 2007 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : ECEI0710023V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 15652. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Produits alimentaires. - Dosage de la niacine par CLHP (indice de classement : V03-161PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 60300-3-16. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Gestion de la sûreté de fonctionnement. - Partie 3-16 : recommandations pour la spécification des services de support de maintenance (indice de classement : C20-300-3-16PR).

PR NF EN 60127-4/A1. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Coupe-circuit miniatures. - Partie 4 : éléments de remplacement modulaires universels (UMF). - Types de montage en surface et montage par trous (indice de classement : C60-433/A1PR).

PR NF EN 55016-2-1/A2. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques. - Partie 2-1 : méthodes de mesure des perturbations et de l'immunité. - Mesures des perturbations conduites (indice de classement : C91-016-2-1/A2PR).

PR NF EN 50377-3-1. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 3-1 : type SG, reliés à des fibres multimodales des catégories A1a, A1b ou équivalent de la CEI 60793-2-10, pour usage en catégorie C (indice de classement : C93-867-3-1PR).

CONSTRUCTION

PR NF DTU 20.1 P1-1. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Travaux de bâtiment. - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. - Parois et murs. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P10-202-1-1PR).

PR NF DTU 20.1 P1-2. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Travaux de bâtiment. - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. - Parois et murs. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P10-202-1-2PR).

PR NF DTU 20.1 P2. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Travaux de bâtiment. - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. - Parois et murs. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P10-202-2PR).

PR NF DTU 20.1 P3. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Travaux de bâtiment. - Ouvrages en maçonnerie de petite éléments. - Parois et murs. - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façade en fonction du site (indice de classement : P10-202-3PR).

PR NF DTU 20.1 P4. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Travaux de bâtiment. - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. - Parois et murs. - Partie 4 : règles de calcul et dispositions constructives minimales (indice de classement : P10-202-4PR).

PR NF EN 12737/A1. - Date de clôture : 5 mai 2007. - Produits préfabriqués en béton. - Caillebotis pour bétail (indice de classement : P19-805/A1PR).

PR NF EN 13731. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours. - Prescriptions de sécurité et de performances (indice de classement : S61-573PR).

SANTÉ

PR NF EN 60825-4/A1. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : protecteurs pour lasers (indice de classement : C43-814/A1PR).

PR NF EN ISO 20795-1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Art dentaire. - Polymères de base. - Partie 1 : polymères de base pour prothèses dentaires (indice de classement : S91-257-1PR).

PR NF EN ISO 10993-5. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 5 : essais concernant la cytotoxicité in vitro (indice de classement : S99-505-5PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 14067-6. - Date de clôture : 30 juin 2007. - Applications ferroviaires. - Aérodynamique. - Partie 6 : exigences et procédures d'essai pour l'évaluation de la stabilité vis-à-vis des vents traversiers (indice de classement : F17-020-6PR).

PR NF EN 2002-005. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Méthodes d'essais applicables aux matériaux métalliques. - Partie 5 : essai non interrompu de fluage et essai de rupture par fluage (indice de classement : L10-007-005PR).

PR NF EN 4628. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PM 3504 (X4CrNiMo16-5-1). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Barres. - De inférieur ou égal à 150 mm. - 1 100 MPa inférieur ou égal à Rm inférieur ou égal à 1 300 MPa (indice de classement : L10-545PR).

PR NF EN 4629. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PM 3504 (X4CrNiMo16-5-1). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Demi-produits pour forgeage. - De inférieur ou égal à 300 mm (indice de classement : L10-546PR).

PR NF EN 4627. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PM 3504 (X4CrNiMo16-5-1). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Pièces forgées. - De inférieur ou égal à 150 mm - 1 100 MPa inférieur ou égal à Rm inférieur ou égal à 1 300 MPa (indice de classement : L10-547PR).

PR NF EN 4631. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PM 3504 (X4CrNiMo16-5-1). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Barres. - De inférieur ou égal à 200 mm - 900 MPa inférieur ou égal à Rm inférieur ou égal à 1 050 MPa (indice de classement : L10-548PR).

PR NF EN 4630. - Date de clôture : 2 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PM 3504 (X4CrNiMo16-5-1). - Elaboré à l'air. - Trempé et revenu. - Pièces forgées. - De inférieur ou égal à 200 mm - 900 MPa inférieur ou égal à Rm inférieur ou égal à 1 050 MPa (indice de classement : L10-549PR).

PR NF EN 3480. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3601 (X6CrNiTi18-10). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Plaques. - 6 mm < a 50 mm - 500 MPa Rm 700 MPa (indice de classement : L10-550PR).

PR NF EN 3487. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3601 (X6CrNiTi18-10). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Barres pour usinage. - a ou D 250 mm. - 500 MPa Rm 700 MPa (indice de classement : L10-551PR).

PR NF EN 3488. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3601 (X6CrNiTi18-10). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Tôles et bandes. - a 6 mm - 500 MPa Rm 700 Mpa (indice de classement : L10-552PR).

PR NF EN 2573. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3601 (X6CrNiTi18-10). - Adouci. - Rm inférieur ou égal 780 MPa. - Fils 0,25 mm inférieur ou égal de inférieur ou égal 3 mm (indice de classement : L10-553PR).

PR NF EN 2467. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3901 (X2CrNi18-9). - Elaboré à l'air. - Adouci. - Plaques, tôles et bandes. - 0,4 mm inférieur ou égal à inférieur ou égal 20 mm - 520 MPa inférieur ou égal Rm inférieur ou égal 670 MPa (indice de classement : L10-554PR).

PR NF EN 2465. - Date de clôture : 9 mai 2007. - Série aérospatiale. - Acier FE-PA3901 (X2CrNi18-9). - Adouci. - 450 MPa inférieur ou égal Rm inférieur ou égal 680 MPa. - Barres pour usinage. - 4 mm inférieur ou égal De inférieur ou égal 100 mm (indice de classement : L10-555PR).

PR NF EN 3475-507. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 507 : adhérence du revêtement (indice de classement : L52-250-507PR).

PR NF EN 3475-508. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 508 : épaisseur du revêtement (indice de classement : L52-250-508PR).

PR NF EN 3475-514. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 514 : porosité d'un revêtement cuivre sur des brins aluminum (indice de classement : L52-250-514PR).

PR NF EN 3745-203. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 203 : dimensions des câbles (indice de classement : L52-400-203PR).

PR NF EN 3745-410. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 410 : durée de vie en température (indice de classement : L52-400-410PR).

PR NF EN 3745-411. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 411 : résistance aux fluides (indice de classement : L52-400-411PR).

PR NF EN 3745-601. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 601 : densité de fumée (indice de classement : L52-400-601PR).

PR NF EN 3745-602. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 602 : toxicité (indice de classement : L52-400-602PR).

PR NF EN 3745-705. - Date de clôture : 10 mai 2007. - Série aérospatiale. - Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 705 : mesure de contraste (indice de classement : L52-400-705PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 14401-1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Engins de terrassement. - Champ de visibilité des rétroviseurs et des miroirs de surveillance. - Partie 1 : méthodes d'essai (indice de classement : E58-025-1PR).

PR NF ISO 14401-2. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Engins de terrassement. - Champ de visibilité des rétroviseurs et des miroirs de surveillance. - Partie 2 : critères de performance (indice de classement : E58-025-2PR).

PR NF EN ISO 1683. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Acoustique. - Grandeurs normales de référence pour les niveaux acoustiques (indice de classement : S30-014PR).

PR NF EN ISO 9612. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Acoustique. - Détermination de l'exposition au bruit en milieu de travail. - Méthode d'expertise (indice de classement : S31-084PR).

PR NF ISO 3767-1/A1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 1 : Symboles communs. - Amendement 1 : symboles additionnels (indice de classement : U02-105-1/A1PR).

SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN 14637. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Quincaillerie pour le bâtiment. - Dispositif de retenue contrôlé électriquement pour équipement de portes, coupe-feu ou fumée. - Prescription, méthode d'essais, mise en oeuvre et maintenance (indice de classement : P26-332PR).

PR NF EN 15649-1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 1 : classification, matériaux, exigences et méthodes d'essai générales (indice de classement : S52-150-1PR).

PR NF EN 15649-2. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 2 : informations des consommateurs (indice de classement : S52-150-2PR).

PR NF EN 15649-3. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe A (indice de classement : S52-150-3PR).

PR NF EN 15649-5. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe C (indice de classement : S52-150-5PR).

PR NF EN 15649-6. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe D (indice de classement : S52-150-6PR).

PR NF EN 15649-7. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau. - Partie 7 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe E (indice de classement : S52-150-7PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 1123-2/A1. - Date de clôture : 31 mai 2007. - Tubes et raccords, soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaude, à manchon enfichable, pour réseaux d'assainissement. - Partie 2 : dimensions (indice de classement : P16-325-2/A1PR).

PR NF EN ISO 8199. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Qualité de l'eau. - Lignes directrices générales pour le dénombrement des micro-organismes sur milieu de culture (indice de classement : T90-400PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 18589-4. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Mesurage de la radioactivité dans l'environnement. - Sol. - Partie 4 : mesurage des isotopes du plutonium (plutonium 238 et plutonium 239 + 240) par spectrométrie alpha (indice de classement : M60-790-4PR).

PR NF ISO 18589-5. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Mesurage de la radioactivité dans l'environnement. - Sol. - Partie 5 : mesurage du strontium 90 (indice de classement : M60-790-5PR).

PR NF ISO 18589-6. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Mesurage de la radioactivité dans l'environnement. - Sol. - Partie 6 : mesurage des activités alpha globale et bêta globale (indice de classement : M60-790-6PR).

PR NF EN 15267-1. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Qualité de l'air. - Certification des systèmes de mesurage automatisés. - Partie 1 : principes généraux (indice de classement : X43-700-1PR).

PR NF EN 15267-2. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Qualité de l'air. - Certification des systèmes de mesurage automatisés. - Partie 2 : évaluation initiale du système de gestion de la qualité des fabricants d'AMS et surveillance après certification du procédé de fabrication (indice de classement : X43-700-2PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF K12-500. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Banque. - Valeurs mobilières. - Ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central (indice de classement : K12-500PR).

PR NF EN 300175-1. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 1 : généralités (V2.0.1) (indice de classement : Z84-175-1PR).

PR NF EN 300175-2. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 2 : couche physique (V2.0.1) (indice de classement : Z84-175-2PR).

PR NF EN 300175-5. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 5 : couche réseau (NWK) (V2.0.1) (indice de classement : Z84-175-5PR).

PR NF EN 300175-6. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 6 : identités et adressage (DLC) (V2.0.1) (indice de classement : Z84-175-6PR).

PR NF EN 302217-2-2. - Date de clôture : 15 juillet 2007. - Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point. - Partie 2-2 : norme EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive R&TTE relative aux systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences où s'applique la coordination des fréquences (V1.2.2) (indice de classement : Z84-217-2-2PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF ISO 21614. - Date de clôture : 11 juin 2007. - Détermination de la teneur en carbone des poudres et des pastilles frittées d'UO2, (U, Gd)O2 et (U, Pu)O2. - Combustion dans un four à induction haute fréquence. - Spectrométrie d'absorption infrarouge (indice de classement : M60-464PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 14864/A1. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Emaux vitrifiés. - Revêtements émaillés appliqués sur l'acier de surfaces d'écriture. - Spécification (indice de classement : A92-123/A1PR).

PR NF EN 14186. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Céramiques techniques avancées. - Propriétés mécaniques des céramiques composites à température ambiante. - Détermination des propriétés élastiques par une méthode ultrasonore (indice de classement : B43-354PR).

PR NF EN 15653. - Date de clôture : 5 juin 2007. - Emballage. - Tubes souples en aluminium. - Méthode de détermination de la résistance du revêtement de protection intérieur à l'ammoniaque (indice de classement : H34-068PR).

PR NF EN ISO 1924-2. - Date de clôture : 10 juillet 2007. - Papier et carton. - Détermination des propriétés de traction. - Partie 2 : méthode à gradient d'allongement constant (20 mm/min) (indice de classement : Q03-002-2PR).

PR NF ISO 16532-1. - Date de clôture : 15 juin 2007. - Papier et carton. - Détermination de l'imperméabilité aux graisses. - Partie 1 : méthode de perméabilité aux graisses (indice de classement : Q03-081-1PR).

PR NF ISO 9211-3. - Date de clôture : 20 juin 2007. - Optique et instruments d'optique. - Traitements optiques. - Partie 3 : durabilité environnementale (indice de classement : S10-010PR).

PR NF EN 1007-6. - Date de clôture : 5 juillet 2007. - Céramiques techniques avancées. - Céramiques composites. - Méthodes d'essai pour renforts. - Partie 6 : détermination des propriétés en traction du filament à haute température (indice de classement : T25-714PR).

PR NF ISO 2393. - Date de clôture : 29 juin 2007. - Mélanges d'essais à base de caoutchouc. - Mélangeage, préparation et vulcanisation. - Appareillage et mode opératoire (indice de classement : T43-006PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis-La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.